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1 – Édition du site

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Propriétaire du site : Association Argilités – Contact : – Adresse : 23, rue Théophile Babut
17000 LA ROCHELLE.

Identification de l’entreprise : Association Argilités au capital social de € – SIREN : – RCS ou RM : – Adresse postale : 23, rue Théophile Babut
17000 LA ROCHELLE.

Directeur de la publication : – Contact : Vassili Caille –

Hébergeur : Infomaniak – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse – Téléphone : +41.22.820.35.44

Délégué à la protection des données : Vassili Caille –

Création : Subdelirium.com

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Association Argilités est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Association Argilités.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

3 – Limitations de responsabilité.

Association Argilités ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.argilites.fr.

Association Argilités décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.argilites.fr.

Association Argilités s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.argilites.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Association Argilités se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Association Argilités se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …)

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.argilites.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Vassili Caille.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de Confidentialité.

Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL

5 – Liens hypertextes et cookies

Le site https://www.argilites.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.argilites.fr.

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Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 13 mois.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre Politique de Confidentialité

6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.argilites.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de LA ROCHELLE.

Utilisation des données personnelles collectées et formulaire de contact / RGPD

Dans l’exercice de ses activités Argilités collecte certaines de vos données personnelles (identité, téléphone, entreprise…) dans le but de répondre à une demande d’adhésion ou de participation de votre part.

Dans le cadre du traitement de ces données à caractère personnel Argilités s’engage à respecter le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), règlement n° 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, en vigueur depuis le 25 mai 2018.

Dans un souci de protection de vos données personnelles et de conformité à ce règlement, Argilités a désigné Monsieur Vassili Caille, comme responsable du traitement des données personnelles et délégué à la protection des données. Le traitement de ces données a comme unique finalité le traitement de votre demande d’adhésion ou participation.

Qui sommes-nous ?

Texte suggéré : L’adresse de notre site est : https://www.argilites.fr.

 

Commentaires

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Médias

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